Conformément aux dispositions légales, nous vous présentons la liste des délibérations prises le 04 décembre 2025 par les Conseillers Municipaux ainsi que le résumé des débats que leur examen a
Depuis son captage dans le milieu naturel jusqu’au robinet, l’eau passe par de nombreuses infrastructures : usine de traitement, réservoir de stockage, réseaux, … Le contrôle sanitaire réglementaire de l’eau
Précédemment, les conseillers municipaux des communes de moins de 1 000 habitants étaient élus au scrutin majoritaire, plurinominal, à deux tours. Les élections municipales ont désormais lieu selon un mode de
DPE, amiante, plomb, électricité, gaz, installation d’assainissement non collectif, risques (naturels, technologiques, pollutions) … La liste des diagnostics peut sembler complexe. Pourtant, ils sont essentiels et obligatoires pour toute vente ou
Depuis son captage dans le milieu naturel jusqu’au robinet, l’eau passe par de nombreuses infrastructures : usine de traitement, réservoir de stockage, réseaux, … Le contrôle sanitaire réglementaire de l’eau
Un nouveau taux de TVA à 5,5 % s’applique depuis le 1er octobre 2025 sur la livraison et l’installation de panneaux solaires photovoltaïques résidentiels, à condition de respecter certains critères
Le chèque énergie est reconduit. Les envois automatiques débutent en novembre, mais un guichet de réclamation est déjà accessible. Vérifiez votre éligibilité et découvrez comment faire votre demande en ligne
Si vous souhaitez voter aux très prochaines Elections Municipales de mars 2026 alors que vous n’êtes pas encore inscrit sur les listes électorales, vous devez vous inscrire au plus tard
Pour le Village de Baby, retrouvez la Fiche Horaire » MP14 – BABY-VILLENAUXE-LA-PETITE- MONTIGNY-LE-GUESDIER-BRAY-SUR-SEINE » relative aux Circuits Spéciaux Scolaires en suivant le lien : S7736008 MP14 BABY-VILLENAUXE-LA-PETITE-MONTIGNY-LE-GUESDIER-BRAY-SUR-SEINE (CLG JEAN R)
Par délibération n° D-2025-3-1 en date du 10 juillet 2025, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Bassée-Montois (CCBM) a approuvé le Plan Local d’Urbanisme valant Programme Local de