Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 octobre 2023 définitivement arrêté lors du Conseil du 6 mars 2024
La réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements a modifié l’article L. 2121-15 du Code Général […]
Conseil Municipal du 6 mars 2024_Liste des Délibérations
Comme précédemment, en application des règles entrées le 1er juillet 2022 concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du Conseil Municipal, nous vous […]
Conseil Municipal du 25 octobre 2023_Liste des Délibérations
Comme précédemment, en application des règles entrées le 1er juillet 2022 concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du Conseil Municipal, nous […]
Conseil Municipal du 12 avril 2023_Liste des Délibérations
Comme précédemment, la présente publication tient compte des règles d’entrée en vigueur des actes pris par les Communes, des règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 octobre 2022 définitivement arrêté lors du Conseil Municipal du 12 avril 2023
L’article 1 de l’Ordonnance n° 2021-1310, portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements, modifie l’article […]
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2022 arrêté lors de la séance du Conseil Municipal réuni le 26 octobre 2022
Nous vous rappelons que la présente publication tient compte des règles d’entrée en vigueur des actes pris par les Communes et leurs groupements, des règles concernant le procès-verbal de la […]
Liste détaillée des délibérations du Conseil Municipal du 26 octobre 2022
Nous vous rappelons que la présente publication tient compte des règles d’entrée en vigueur des actes pris par les Communes et leurs groupements, des règles concernant le procès-verbal de la […]
Liste détaillée des délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2022
Nous attirons votre attention sur le fait que la présente publication tient compte des règles d’entrée en vigueur des actes pris par les Communes et leurs groupements, des règles concernant […]
Ordre du Jour du Conseil Municipal du 6 avril 2022
Afin de faciliter la lecture du Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 avril 2022, vous trouverez ci-dessous le résumé des questions mises à l’Ordre du Jour. ORDRE DU JOUR du […]
Ordre du Jour du Conseil Municipal du 8 juin 2022
Afin de faciliter la lecture du Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 juin 2022, vous trouverez ci-dessous le résumé des questions mises à l’Ordre du Jour. ORDRE DU JOUR du […]