Modèle de courriers
Afin de vous aider dans certaines de vos démarches, consultez les modèles de courriers proposés sur divers sujets par l’Institut National de la Consommation. Ces exemples sont donnés à […]
Sobriété énergétique par la modernisation sécuritaire de l’éclairage public du Village de BABY
Dans ce contexte anxiogène de dérèglement, d’envolée du coût de toute les énergies, d’inflation des matières premières, composants électroniques et autres, la question de l’impact du coût contraint de l’Eclairage […]
Contrôle Sanitaire EAU POTABLE BABY: résultats
Vous trouverez ci-dessous le résultat du contrôle sanitaire de l’eau distribuée par et dans notre Village : prélèvements et résultats des analyses réalisées dans le cadre du contrôle sanitaire réglementaire […]
Vacances scolaires : le calendrier pour 2023-2024
Vous avez besoin de connaître dès maintenant les dates des futures vacances scolaires de vos enfants pour pouvoir vous organiser ? Service-Public.fr vous donne le détail du calendrier pour toute […]
LOI DE FINANCES POUR 2023 : aides et mesures fiscales pour les particuliers
La loi de finances pour 2023 publiée au Journal officiel du 31 décembre 2022 prévoit un certain nombre de mesures fiscales pour les particuliers et instaure des dispositifs pour […]
Chauffage au fioul : les modalités du chèque énergie exceptionnel pour les ménages modestes fixées par décret
Localtis Energie, Habitat, Social Paru au Journal officiel ce 6 novembre, un décret précise les modalités d’attribution du chèque énergie exceptionnel pour les ménages modestes chauffés au fioul domestique. Le montant de […]
Pourquoi la taxe sur les abris de jardin va flamber en 2023
Les abris de jardin de plus de 5 m² sont soumis à impôt. La taxe sur les abris de jardin va fortement augmenter en 2023 et atteindre un niveau jamais […]
Fermeture du cuivre : la Fédération Française des Télécoms publie un kit de communication
Affiche, article, vidéo, questions fréquentes, ect la FFtélécom a publié un kit de communication à destination des communes concernées par la fermeture du réseau cuivre. Lire la suite : https://www.banquedesterritoires.fr/fermeture-du-cuivre-la-federation-francaise-des-telecoms-publie-un-kit-de […]
Bouclier tarifaire et amortisseur électricité : les attestations d’éligibilité à communiquer au plus vite aux fournisseurs d’énergie
Un décret précise les modalités d’application des bouclier et amortisseur électricité, dont peuvent bénéficier les collectivités territoriales et leurs groupements – parmi d’autres acteurs économiques. Dans les deux cas, il […]
Réductions d’impôt
Comme en 2022, 9 millions de foyers fiscaux vont recevoir une avance de réductions d’impôt lundi 16 janvier 2023. Son montant moyen sera de 624 euros par foyer. Lire la […]