Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 mars 2024 arrêté lors du Conseil Municipal du 10 avril 2024
Le procès-verbal du Conseil Municipal a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement et des décisions des séances des assemblées délibérantes des Collectivités Territoriales et de leurs […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 octobre 2023 définitivement arrêté lors du Conseil du 6 mars 2024
La réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements a modifié l’article L. 2121-15 du Code Général […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023 définitivement arrêté lors du Conseil du 5 juillet 2023
La réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements a modifié l’article L. 2121-15 du Code Général […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023 définitivement arrêté lors du Conseil Municipal du 5 juillet 2023
L’article 1 de l’Ordonnance n° 2021-1310, portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements, modifie l’article […]
Quelques rappels succincts sur les Sénateurs et le vote des Conseils Municipaux du 9 juin 2023
Les Sénateurs sont élus pour 6 ans. Durant cette période, les Sénateurs ne peuvent être « renvoyés ». En effet, à la différence de l’Assemblée Nationale, le Président de la République ne peut pas […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 octobre 2022 définitivement arrêté lors du Conseil Municipal du 12 avril 2023
L’article 1 de l’Ordonnance n° 2021-1310, portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements, modifie l’article […]
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2022 arrêté lors de la séance du Conseil Municipal réuni le 26 octobre 2022
Nous vous rappelons que la présente publication tient compte des règles d’entrée en vigueur des actes pris par les Communes et leurs groupements, des règles concernant le procès-verbal de la […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2022 définitivement arrêté au 22 octobre 2022
Par cette publication, nous portons à votre connaissance le texte du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2022 arrêté au commencement de la séance suivante réunie le 26 Octobre […]