Conseil Municipal du 5 juillet 2023_Liste des Délibérations
Comme précédemment, la présente publication tient compte des règles d’entrée en vigueur des actes pris par les Communes, des règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation […]
Quelques rappels succincts sur les Sénateurs et le vote des Conseils Municipaux du 9 juin 2023
Les Sénateurs sont élus pour 6 ans. Durant cette période, les Sénateurs ne peuvent être « renvoyés ». En effet, à la différence de l’Assemblée Nationale, le Président de la République ne peut pas […]
Conseil Municipal du 12 avril 2023_Liste des Délibérations
Comme précédemment, la présente publication tient compte des règles d’entrée en vigueur des actes pris par les Communes, des règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation […]