Conseil Municipal du 25 octobre 2023_Liste des Délibérations

Comme précédemment, en application des règles entrées le 1er juillet 2022 concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du Conseil Municipal, nous […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023 définitivement arrêté lors du Conseil Municipal du 5 juillet 2023

L’article 1 de l’Ordonnance n° 2021-1310, portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements, modifie l’article […]
Conseil Municipal du 5 juillet 2023_Liste des Délibérations

Comme précédemment, la présente publication tient compte des règles d’entrée en vigueur des actes pris par les Communes, des règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation […]
Quelques rappels succincts sur les Sénateurs et le vote des Conseils Municipaux du 9 juin 2023

Les Sénateurs sont élus pour 6 ans. Durant cette période, les Sénateurs ne peuvent être « renvoyés ». En effet, à la différence de l’Assemblée Nationale, le Président de la République ne peut pas […]
Conseil Municipal du 12 avril 2023_Liste des Délibérations
Comme précédemment, la présente publication tient compte des règles d’entrée en vigueur des actes pris par les Communes, des règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation […]