Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 mars 2024 arrêté lors du Conseil Municipal du 10 avril 2024
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Le procès-verbal du Conseil Municipal a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement et des décisions des séances des assemblées délibérantes des Collectivités Territoriales et de leurs […]
Conseil Municipal du 10 avril 2024_Liste des délibérations
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Conformément aux dispositions légales applicables, nous vous présentons la liste des délibérations prises le 10 avril 2024 par les Conseillers Municipaux ainsi que le résumé des débats que leur examen […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 octobre 2023 définitivement arrêté lors du Conseil du 6 mars 2024
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La réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements a modifié l’article L. 2121-15 du Code Général […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023 définitivement arrêté lors du Conseil du 5 juillet 2023
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La réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements a modifié l’article L. 2121-15 du Code Général […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2023 définitivement arrêté lors du Conseil du 25 octobre 2023
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La réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements a modifié l’article L. 2121-15 du Code Général […]
Conseil Municipal du 25 octobre 2023_Liste des Délibérations
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Comme précédemment, en application des règles entrées le 1er juillet 2022 concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du Conseil Municipal, nous […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023 définitivement arrêté lors du Conseil Municipal du 5 juillet 2023
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L’article 1 de l’Ordonnance n° 2021-1310, portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements, modifie l’article […]
Conseil Municipal du 5 juillet 2023_Liste des Délibérations
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Comme précédemment, la présente publication tient compte des règles d’entrée en vigueur des actes pris par les Communes, des règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation […]
Quelques rappels succincts sur les Sénateurs et le vote des Conseils Municipaux du 9 juin 2023
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Les Sénateurs sont élus pour 6 ans. Durant cette période, les Sénateurs ne peuvent être « renvoyés ». En effet, à la différence de l’Assemblée Nationale, le Président de la République ne peut pas […]
Conseil Municipal du 12 avril 2023_Liste des Délibérations
Comme précédemment, la présente publication tient compte des règles d’entrée en vigueur des actes pris par les Communes, des règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation […]