Annuaire des démarches administratives
Retrouvez toute la liste des services administratifs en suivant le lien : https://demarchesadministratives.fr/annuaire
Prix de l’énergie : quelles aides pour les collectivités et les entreprises en 2023 ?
Face à la hausse des prix de l’énergie, différentes mesures ont été mises en place par le Gouvernement en soutien aux collectivités et aux entreprises. Suivez le lien : https://www.intercommunalites.fr/actualite/prix-de-lenergie-quelles-aides-pour-les-collectivites-et-les-entreprises-en-2023/
Indemnité carburant 2023 : 100 euros pour les travailleurs modestes
Pour prendre le relais de la remise à la pompe pour tous qui a pris fin le 31 décembre 2022, à partir de janvier 2023, une indemnité carburant d’un montant […]
Préserver l’ « or bleu » en Seine-et-Marne
La Seine-et-Marne est riche en nappes souterraines et en réseaux hydrographiques. Enjeu central de santé publique, l’eau alimente 1,4 million de Seine-et-Marnais et de nombreux Franciliens. C’est aussi un élément […]
Le gel des loyers est-il applicable à tous les logements classés « F » ou « G » par le diagnostic de performance énergétique ?
Cette question suscite un véritable débat juridique : ni les textes ni la jurisprudence n’ont, pour l’instant, apporté une réponse précise. La combinaison de l’article 159 de la Loi « Climat et Résilience » […]
LA REPUBLIQUE DE SEINE ET MARNE_S2e77_ Mieux comprendre le prix de l’eau
Retrouvez l’article sur le prix de l’eau sur le territoire du S2e77 publié dans la REPUBLIQUE DE SEINE ET MARNE la semaine dernière article eau REPUBLIQUE DE SEINE ET MARNE […]
Comprendre sa facture d’eau potable
Des explications sur les divers composants de nos factures d’eau potable établies par le S2e77. Suivez le lien : https://villagedebaby.fr/service-de-leau/
La Réserve Naturelle Nationale de la Bassée (RNN)
Entre terre et eau, la Réserve Naturelle de la Bassée offre une multitude de milieux naturels remarquables, dans lesquels beaucoup d’espèces rares et menacées y trouvent refuge. C’est la variabilité […]
Calcul de la Taxe d’Aménagement suite à une autorisation de construire
Taxe d’Aménagement (TA) https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F23263 Vérifié le 01 janvier 2023 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de l’urbanisme Vous avez obtenu une autorisation de construire et […]
Modifications surprenantes dans l’organisation et l’étendue des services proposés aux habitants de notre territoire par le SMETOM-GEEODE
Le SMETOM-GEEODE a apporté des modifications surprenantes dans l’organisation et l’étendue des services proposés aux habitants de notre territoire, savoir : A compter du 16 janvier 2023, l’usager pourra déposer le surplus […]