Modifications surprenantes dans l’organisation et l’étendue des services proposés aux habitants de notre territoire par le SMETOM-GEEODE
Le SMETOM-GEEODE a apporté des modifications surprenantes dans l’organisation et l’étendue des services proposés aux habitants de notre territoire, savoir : A compter du 16 janvier 2023, l’usager pourra déposer le surplus […]
Mode de garde disponible sur notre Territoire Bassée-Montois
Vous trouverez ci-dessous à partir du lien ci-après le flyer du Relai à proposer aux familles en recherche d’un mode de garde et que vous pouvez diffuser sur le site […]
Modèle de courriers
Afin de vous aider dans certaines de vos démarches, consultez les modèles de courriers proposés sur divers sujets par l’Institut National de la Consommation. Ces exemples sont donnés à […]
Sobriété énergétique par la modernisation sécuritaire de l’éclairage public du Village de BABY
Dans ce contexte anxiogène de dérèglement, d’envolée du coût de toute les énergies, d’inflation des matières premières, composants électroniques et autres, la question de l’impact du coût contraint de l’Eclairage […]
Vacances scolaires : le calendrier pour 2023-2024
Vous avez besoin de connaître dès maintenant les dates des futures vacances scolaires de vos enfants pour pouvoir vous organiser ? Service-Public.fr vous donne le détail du calendrier pour toute […]
LOI DE FINANCES POUR 2023 : aides et mesures fiscales pour les particuliers
La loi de finances pour 2023 publiée au Journal officiel du 31 décembre 2022 prévoit un certain nombre de mesures fiscales pour les particuliers et instaure des dispositifs pour […]
Chauffage au fioul : les modalités du chèque énergie exceptionnel pour les ménages modestes fixées par décret
Localtis Energie, Habitat, Social Paru au Journal officiel ce 6 novembre, un décret précise les modalités d’attribution du chèque énergie exceptionnel pour les ménages modestes chauffés au fioul domestique. Le montant de […]
Fermeture du cuivre : la Fédération Française des Télécoms publie un kit de communication
Affiche, article, vidéo, questions fréquentes, ect la FFtélécom a publié un kit de communication à destination des communes concernées par la fermeture du réseau cuivre. Lire la suite : https://www.banquedesterritoires.fr/fermeture-du-cuivre-la-federation-francaise-des-telecoms-publie-un-kit-de […]
Bouclier tarifaire et amortisseur électricité : les attestations d’éligibilité à communiquer au plus vite aux fournisseurs d’énergie
Un décret précise les modalités d’application des bouclier et amortisseur électricité, dont peuvent bénéficier les collectivités territoriales et leurs groupements – parmi d’autres acteurs économiques. Dans les deux cas, il […]
INFORMATION GENDARMERIE_COMMUNAUTÉ DE BRIGADES DE DONNEMARIE-DONTILLY
La Communauté des Brigades de Gendarmerie de Donnemarie-Dontilly a porté à la connaissance des élus du territoire de la Communauté de Communes Bassée-Montois ce qui suit littéralement rapporté, savoir : Mesdames, […]