Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2025 arrêté le 4 décembre 2025
Le procès-verbal du Conseil Municipal a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement et des décisions des séances des assemblées délibérantes des Collectivités Territoriales et de leurs […]
Conseil Municipal du 4 décembre 2025_Liste des délibérations approuvées
Conformément aux dispositions légales, nous vous présentons la liste des délibérations prises le 04 décembre 2025 par les Conseillers Municipaux ainsi que le résumé des débats que leur examen a […]
Municipales 2026 : le mode de scrutin change pour les communes de moins de 1 000 habitants
Précédemment, les conseillers municipaux des communes de moins de 1 000 habitants étaient élus au scrutin majoritaire, plurinominal, à deux tours. Les élections municipales ont désormais lieu selon un mode de […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2025 arrêté le 25 juin 2025
Le procès-verbal du Conseil Municipal a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement et des décisions des séances des assemblées délibérantes des Collectivités Territoriales et de […]
Conseil Municipal du 25 juin 2025_Liste de la délibération approuvée
Conformément aux dispositions légales, nous vous présentons l’unique délibération prise le 25 juin 2025 par les Conseillers Municipaux ainsi que le résumé des débats que son examen a pu susciter. […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 novembre 2024 arrêté le 02 avril 2025
Le procès-verbal du Conseil Municipal a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement et des décisions des séances des assemblées délibérantes des Collectivités Territoriales et de leurs […]
Conseil Municipal du 02 avril 2025_Liste des délibérations
Conformément aux dispositions légales, nous vous présentons la liste des délibérations prises le 02 avril 2025 par les Conseillers Municipaux ainsi que le résumé des débats que leur examen a […]
Conseil Municipal du 6 novembre 2024_Liste des délibérations
Conformément aux dispositions légales applicables, nous vous présentons la liste des délibérations prises le 6 novembre 2024 par les Conseillers Municipaux ainsi que le résumé des débats que leur examen […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 mars 2024 arrêté lors du Conseil Municipal du 10 avril 2024
Le procès-verbal du Conseil Municipal a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement et des décisions des séances des assemblées délibérantes des Collectivités Territoriales et de leurs […]
Conseil Municipal du 10 avril 2024_Liste des délibérations
Conformément aux dispositions légales applicables, nous vous présentons la liste des délibérations prises le 10 avril 2024 par les Conseillers Municipaux ainsi que le résumé des débats que leur examen […]