Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 novembre 2024 arrêté le 02 avril 2025
Le procès-verbal du Conseil Municipal a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement et des décisions des séances des assemblées délibérantes des Collectivités Territoriales et de leurs […]
Conseil Municipal du 02 avril 2025_Liste des délibérations
Conformément aux dispositions légales, nous vous présentons la liste des délibérations prises le 02 avril 2025 par les Conseillers Municipaux ainsi que le résumé des débats que leur examen a […]
Conseil Municipal du 6 novembre 2024_Liste des délibérations
Conformément aux dispositions légales applicables, nous vous présentons la liste des délibérations prises le 6 novembre 2024 par les Conseillers Municipaux ainsi que le résumé des débats que leur examen […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 mars 2024 arrêté lors du Conseil Municipal du 10 avril 2024
Le procès-verbal du Conseil Municipal a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement et des décisions des séances des assemblées délibérantes des Collectivités Territoriales et de leurs […]
Conseil Municipal du 10 avril 2024_Liste des délibérations
Conformément aux dispositions légales applicables, nous vous présentons la liste des délibérations prises le 10 avril 2024 par les Conseillers Municipaux ainsi que le résumé des débats que leur examen […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 octobre 2023 définitivement arrêté lors du Conseil du 6 mars 2024
La réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements a modifié l’article L. 2121-15 du Code Général […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023 définitivement arrêté lors du Conseil du 5 juillet 2023
La réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements a modifié l’article L. 2121-15 du Code Général […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2023 définitivement arrêté lors du Conseil du 25 octobre 2023
La réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements a modifié l’article L. 2121-15 du Code Général […]
Conseil Municipal du 25 octobre 2023_Liste des Délibérations
Comme précédemment, en application des règles entrées le 1er juillet 2022 concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du Conseil Municipal, nous […]
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023 définitivement arrêté lors du Conseil Municipal du 5 juillet 2023
L’article 1 de l’Ordonnance n° 2021-1310, portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leurs groupements, modifie l’article […]