Conseil Municipal du 10 avril 2024_Liste des délibérations
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Conformément aux dispositions légales applicables, nous vous présentons la liste des délibérations prises le 10 avril 2024 par les Conseillers Municipaux ainsi que le résumé des débats que leur examen […]
Conseil Municipal du 12 avril 2023_Liste des Délibérations
Comme précédemment, la présente publication tient compte des règles d’entrée en vigueur des actes pris par les Communes, des règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation […]
Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 avril 2023
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Afin de faciliter la lecture des documents relatifs au Conseil Municipal du 12 avril 2023, vous trouverez ci-dessous toutes les questions mises à l’Ordre du Jour dudit Conseil Municipal. Ordre […]
Le Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2023 a été voté
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Le 9 mars 2023, le Comité Syndical du Syndicat Départemental des Énergies de Seine-et-Marne (SDESM) a voté le Rapport d’Orientation Budgétaire 2023 (ROB), lequel est une étape essentielle dans le cycle budgétaire […]
Ordre du Jour du Conseil Municipal du 6 avril 2022
Afin de faciliter la lecture du Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 avril 2022, vous trouverez ci-dessous le résumé des questions mises à l’Ordre du Jour. ORDRE DU JOUR du […]
Délibération du Conseil Municipal du 14 avril 2021
![](https://villagedebaby.fr/wp-content/uploads/2022/06/image_Conseil-Municipal.png)
Vous trouverez ci-dessous la délibération de notre Conseil Municipal du 14 avril 2021 traitant tout particulièrement de la question du budget communal, acte fondamental de la gestion municipale car il […]
Délibération du Conseil Municipal du 14 avril 2021_Budget
![](https://villagedebaby.fr/wp-content/uploads/2022/06/image_Conseil-Municipal.png)
Vous trouverez ci-dessous la délibération de notre Conseil Municipal du 14 avril 2021 traitant tout particulièrement de la question du budget communal, acte fondamental de la gestion municipale car il […]
Délibération du Conseil Municipal du 6 avril 2022_Budget
Vous trouverez ci-dessous la délibération de notre Conseil Municipal du 6 avril 2022 traitant tout particulièrement de la question du budget communal, acte fondamental de la gestion municipale car il […]