Calcul de la Taxe d’Aménagement suite à une autorisation de construire
Taxe d’Aménagement (TA) https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F23263 Vérifié le 01 janvier 2023 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de l’urbanisme Vous avez obtenu une autorisation de construire et […]
Modifications surprenantes dans l’organisation et l’étendue des services proposés aux habitants de notre territoire par le SMETOM-GEEODE
Le SMETOM-GEEODE a apporté des modifications surprenantes dans l’organisation et l’étendue des services proposés aux habitants de notre territoire, savoir : A compter du 16 janvier 2023, l’usager pourra déposer le surplus […]
Bulletin d’Informations _ Newsletter n°05_janvier 2023
Bonjour à toutes, Bonjour à tous, Je vous invite à prendre connaissance du contenu de la Newsletter de notre site https://villagedebaby.fr/ en cliquant sur le lien vers notre cinquième numéro […]
PCAET – consultation numérique du public
La Communauté de Communes Bassée Montois s’engage dans une nouvelle phase d’élaboration de son Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) suite au retour de l’avis de l’Autorité Environnementale (MRAE) sur le projet […]
Mode de garde disponible sur notre Territoire Bassée-Montois
Vous trouverez ci-dessous à partir du lien ci-après le flyer du Relai à proposer aux familles en recherche d’un mode de garde et que vous pouvez diffuser sur le site […]
PLUiH Bassée-Montois
Suite au Conseil de la Communauté de Communes du Bassée-Montois en date du 14 décembre 2022, un pli a été remis aux communes lequel contient le registre de concertation du […]
Ce qui change au 1er janvier 2023
Indemnité carburant, la fin du timbre rouge ou encore les préservatifs gratuits pour les moins de 26 ans. LP • Publié le 1 janvier 2023 à 10h18 Hausse du smic, ristourne générale […]
Modèle de courriers
Afin de vous aider dans certaines de vos démarches, consultez les modèles de courriers proposés sur divers sujets par l’Institut National de la Consommation. Ces exemples sont donnés à […]
Sobriété énergétique par la modernisation sécuritaire de l’éclairage public du Village de BABY
Dans ce contexte anxiogène de dérèglement, d’envolée du coût de toute les énergies, d’inflation des matières premières, composants électroniques et autres, la question de l’impact du coût contraint de l’Eclairage […]
Contrôle Sanitaire EAU POTABLE BABY: résultats
Vous trouverez ci-dessous le résultat du contrôle sanitaire de l’eau distribuée par et dans notre Village : prélèvements et résultats des analyses réalisées dans le cadre du contrôle sanitaire réglementaire […]